Vous êtes sur le point d’acheter une maison jumelée ou mitoyenne mais vous ne savez pas réellement faire la différence et les caractéristiques de propriété que cela engendre ? La différence entre les deux habitats est assez subtile ; pour faire simple :
Une maison jumelée n’a qu’un seul mur commun avec une autre habitation ; tandis qu’une maison mitoyenne peut avoir un ou deux murs en copropriété avec une ou plusieurs autres maisons.
Cependant, qu’elle soit jumelée ou mitoyenne, ces maisons ont deux formes particulières d’accession qui peuvent être régies par des règles de copropriété. C’est-à-dire que chaque parcelle est en réalité unie par ces deux logements (ou plus) en étant enregistrée sous le même numéro topographique. En effet, il est fréquent de voir des maisons jumelées bâties sur une dalle commune empêchant la jouissance totale de chacun des propriétaires.
Dans cet article nous passons en revue la définition de maison jumelée et de maison mitoyenne pour vous éclairer sur ces différents types d’habitats.
Sommaire
Qu’est-ce qu’une maison mitoyenne ?
Une maison mitoyenne partage un ou plusieurs murs en communs avec des habitations voisines. Il s’agit généralement d’une façade parallèle prolongée par un mur commun donnant sur une cour ou un jardin.
Très présentes dans les cœurs de ville et de village, ces logements ont l’immense atout d’avoir un prix d’achat moindre par rapport à celui d’une maison individuelle. Toutefois, cette notion de jumelage fait que les règles de la copropriété s’y appliquent comme pour des appartements dans une résidence de plusieurs lots.
Ainsi, par exemple, les copropriétaires d’une maison sont grevés au prorata des charges liées à la propriété, des obligations nées de la copropriété, et ils supportent la même proportion des dommages causés à la propriété. Chaque copropriétaire supportera la quote-part des dépenses nécessaires à la conservation et à l’entretien de l’ensemble des éléments de construction communs (mur, parcelle, place de stationnement, etc).
Qu’est-ce qu’une maison jumelée ?
La maison jumelée est généralement implantée sur un terrain où est construit un bâtiment commun divisé en deux parties égales. Cela signifie que les logements sont liés par un mur en mitoyen unique et parfois un jardin contigu.
Ce type d’habitation peut aussi porter le nom de « maison semi-détachée » ou « maison miroir » et contrairement aux maisons mitoyennes à proprement parler, elles disposent d’un terrain propre n’impliquant aucune copropriété.
Ainsi, la maison jumelée et le terrain qui lui appartient sont répartis en parts strictes entre les deux propriétaires occupant les diverses parties du logement. Toutefois, le mur mitoyen entre les deux maisons peut parfois résulter d’une possession en copropriété réclamant un entretien commun du mur mitoyen.
De plus, les nuisances sonores peuvent être présentes au même titre qu’un logement en résidence partagée (appartement, mitoyen, etc.)
Principales différences entre les deux concepts d’habitat
Dans les maisons jumelées et mitoyennes, les logements sont généralement en propriété commune indivise, ce qui signifie que plusieurs logements sont enregistrés sur un seul titre de propriété. En règle générale, le titre de propriété est l’acte de la parcelle mariée, qui indique la taille de la parcelle et le fait que la maison d’habitation s’y trouve.
Il n’est pas possible de déterminer la taille de chaque logement à partir du titre de propriété, mais souvent de l’intégralité de la maison entière. Les principes de l’accord de partage ou, à défaut, la déclaration du vendeur peut fournir des indications sur sa véritable superficie.
Dans ce cas, les propriétaires de chaque maison ont un droit de propriété indiqué dans le titre de propriété et le droit exclusif d’utiliser le logement, qui n’est pas inclus dans le dit contrat. Les conditions d’utilisation des habitations individuelles sont régies par le contrat de partage ou les usages établis.
La préparation d’un accord de partage n’est pas obligatoire ; mais sans elle, il n’est pas possible de contracter un prêt pour acheter un bien jumelé ou mitoyen en copropriété.
Faut-il préciser si vous avez une maison jumelée ou mitoyenne pour votre assurance maison ?
Le domaine de l’assurance habitation est ainsi fait que, selon chaque situation particulière, les conditions ne seront jamais les mêmes pour un contrat. Il est vrai que si certains assureurs peuvent proposer une assurance habitation à un prix générique, généralement, les protections ne correspondent pas toujours aux cas particuliers. Si vous devez souscrire une assurance maison, il est préférable d’indiquer tous les détails que vous pourriez à votre assureur. Celui-ci pourra vous proposer un niveau de protection de votre habitation qui sera en parfaite adéquation avec votre besoin, en étant le plus clair possible.
Bien sûr, dans le cadre de la définition d’une assurance habitation, vous pourriez toujours omettre certains détails, comme le fait que votre maison soit mitoyenne ou jumelée. Ceci dit, si vous le faites pour faire quelques économies, cela pourrait très rapidement se retourner contre vous par la suite. Par exemple, dans le cadre d’une fuite d’eau qui pourrait arriver sur les murs, si vous ne faites pas les déclarations nécessaires sur l’état de votre maison auprès de votre assureur, celui-ci pourrait refuser de prendre en charge les démarches à réaliser.
En revanche, si vous donnez toutes les informations au préalable à votre assureur, de sorte que celui-ci ne pourra pas ignorer le fait que vous avez une maison mitoyenne ou jumelée, il ne pourra pas dire qu’il ne prend pas à sa charge certains incidents. Pour signaler à votre assureur que votre maison est mitoyenne ou jumelée, vous pouvez le faire directement lors de votre souscription, que celle-ci soit en ligne ou bien avec un conseiller par téléphone. Si vous voyez que la question de la mitoyenneté de la maison ne vous est pas posée, précisez-le d’une façon ou d’une autre !